Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUAI VOLTAIRE
S.A. TRANSFERT

Numéro de dépôt :
93478522
Date de dépôt :
26/07/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2003

Présentation de la marque QUAI VOLTAIRE

Déposée le 26 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) TRANSFERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUAI VOLTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSFERT domicilié(e) 2 rue de la Motte Fablet, 35000 RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 921 808 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe LESSARD - France.

La marque QUAI VOLTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUAI VOLTAIRE est expirée depuis le 26 juillet 2003.

TRANSFERT a également déposé les autres marques suivantes : GRAND CANYON , TRANSFERT , TT Transfert , Scoopline , WEBYBOOM , TRANSFERT


S.A. TRANSFERT - 2 rue de la Motte Fablet, 35000 RENNES - France - SIREN 381921808


Philippe LESSARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Vêtements, chaussures, chapellerie